Histoire de droits, de travers…



L’histoire commence il y a une dizaine de jours, le téléphone sonne, enfin vibre plus exactement : « Allô, oui salut ça va bien ? Dis je voudrais synchroniser sur mon film du répertoire classique, c’est bien libre de droit ça ? Tu peux voir ? ».

Le défi paraît largement accessible et change un peu de la demande genre « Allô, oui salut ça va bien ? Dis j’ai mis dans mon film une musique que ma belle-sœur a ramené de son voyage au Maroc, oui un CD qu’elle a acheté sur place. Non je l’ai plus, tu penses depuis le temps, j’ai juste le son, tu vas voir ça va super bien avec l’image. Voilà, je veux bien que tu gères les droits par contre, merci. »  Bref, rien à voir donc, pas d’ayants droit improbables à retrouver au fin fond du désert, sachant que mon niveau d’arabe parlé et écrit est égal au néant.

Je vérifie donc que ladite œuvre du répertoire dit « classique », disons de musique savante pour être exact (classique désigne une période spécifique de la musique savante) est bien dans le domaine public (70 ans après la mort du dernier ayant droit) : là, je suis large. Reste à choisir une version enregistrée et s’acquitter des droits « voisins » (droits des producteurs et interprètes).

Petit coup de téléphone pour avoir une idée du budget. « Ah ouais, j’avais pas pensé à ça, écoute, le plus simple c’est que tu trouves une version libre de droit, ça doit bien exister non ? Parce que là niveau budget, on n’a plus grand chose, enfin rien quoi ! »

Me voilà donc en quête d’un enregistrement de ladite œuvre ayant plus de 50 ans, il s’avère que la durée des droits voisins est de 50 ans. Après quelques recherches j’en trouve un dans une base de donnée d’archives. Je la fais écouter, c’est validé par l’équipe artistique. Je fais un petit mail au service des archives pour vérifier qu’il n’y a pas de cas particulier, prolongation des droits ou autre et j’attends.

Quelques jours plus tard, je reçois une réponse me disant que cette compétence relève du département de la reproduction. Bon, qu’à cela ne tienne, je copie-colle mon mail et je l’envoie au département concerné. Deux jours plus tard, un mail du département m’informe qu’ils transfèrent l’info au département audiovisuel. Bonne nouvelle je me dis, ça ressemble à un choix cohérent.

J’attends, un jour, deux jours… Je me permets un petit mail de relance, on sait jamais si ma demande était perdue… Le lendemain un nouveau mail m’informe que c’est le service des partenariats qui peut statuer sur ma demande, l’œuvre en question ayant fait l’objet d’un partenariat pour la numérisation. Je copie colle à nouveau mon mail en prenant soin de laisser l’historique des échanges au cas où… Réponse du service le lendemain qui me dit qu’il n’a pas la référence de l’œuvre et donc ne peut pas statuer. Je renvoie rapidement un mail avec toutes les références, pourtant bien présentes dans l’historique des mails, et j’attends…

Tous mes interlocuteurs ont été charmants, avenants, j’ai simplement comme un sentiment confus qui me dit que personne ne va jamais répondre à ma question de départ. Je me demande finalement, si au contraire, de certains pays où rien n’est structuré en terme de gestion des droits et d’archivage des œuvres , on ne serait pas passé un peu à l’extrême inverse, trop de structuration…

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